Mentions légales imprimer
Editeur de ce site web, responsable de publication
Générale de Téléphone
Responsable : Olivier Inglebert
Bat 134
50 avenue du président Wilson
93214 La plaine Saint Denis
Tél. : 0149464703
Email : olivier.inglebert@photoservice.com

SIREN : 437 723 844 00035
TVA intracommunautaire : FR 20 352 929 103

Siège social :
Générale de Téléphone
5 rue Royale
Paris 75008
Réalisateur
groupe REFLECT, société Reflect SA,
siège social Bâtiment OXO
4 rue Atlantis - Parc d’Ester
BP 26840 - 87068 Limoges Cedex, siren 413 998 410.
Tél. 33(0)5 55 35 04 36
Fax. 33(0)5 55 35 04 37
Email : info@groupereflect.net
Hébergeur
Occterra
99, route d'Espagne Bâtiment D
31100 Toulouse
Tél. +33 (0)5 67 04 04 67
Fax. +33 (0)5 67 04 04 68
Email : contact@occterra.fr
Accès aux sites www.iphone-photoservice.com & www.iphone-photostation.com
L'utilisateur des sites internet www.iphone-photoservice.com & www.iphone-photostation.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr).
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site
Générale de Téléphone S.A. met à disposition des utilisateurs des sites web www.iphone-photoservice.com & www.iphone-photostation.com des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site à l'adresse olivier.inglebert@photoservice.com.

Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ces sites web www.iphone-photoservice.com & www.iphone-photostation.com sont de l'utilisation exclusive Générale de Téléphone S.A..
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Générale de Téléphone S.A. , est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Générale de Téléphone S.A..
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Générale de Téléphone S.A.. Pour cela merci d'adresser un mail à olivier.inglebert@photoservice.com


Les marques de Générale de Téléphone S.A. figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de Générale de Téléphone S.A. est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse olivier.inglebert@photoservice.com.

Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr).
L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :
    Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par Générale de Téléphone S.A..
    Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.
    Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire.
Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante olivier.inglebert@photoservice.com ou par courrier postal adressé à :

Générale de Téléphone
Bat 134
50 avenue du président Wilson
93214 La plaine Saint Denis

En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées.
Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes.
Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés.
Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées.

La confidentialité des données personnelles est garantie par les technologies suivantes :
Linux - Apache

Loi applicable
L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.